Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Région soutient votre élan.
Région d'Aquitaine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3887478
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/01/2022
La Région soutient votre élan. de Région d\'Aquitaine

Présentation de la marque La Région soutient votre élan.

Déposée le 5 janvier 2012 par Région d'AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Région soutient votre élan. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est Région d'AquitaineTODO domicilié(e) 14 rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Aquitaine, M. ROUSSET Alain domicilié(e) 14 rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque La Région soutient votre élan. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Région soutient votre élan. est expirée depuis le 5 janvier 2022.

Région d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : CLÉAquitaine , , twi'ter AQUITAINE , UN, DEUX, TOIT, SAISON , MODALIS , modalis , Opération UN, DEUX, TOIT , RÉGION AQUITAINE , IZY MOBI , AQUITAINE ACTION 16-25


Région d'Aquitaine, Collectivité territoriale - 14 rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France


Conseil régional d'Aquitaine, M. ROUSSET Alain - 14 rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.